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Les micro-revenus du net bientôt taxés ?

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Les micro-revenus du net bientôt taxés ?

# Par knel, le 23/07/2008 à 19:10:27

Vous êtes sûrement très nombreux à avoir déjà acheté quelque chose sur un site marchand tel qu'ebay ou leboncoin. Il est en effet courant de faire de bonnes affaires en rachetant parfois du matériel presque neuf.
Vous tenez peut-être également un blog ou un site et vous essayez de le rentabiliser ou tout au moins de payer l'hébergement de celui-ci en insérant des bannières de publicités (non intrusives bien sûr !

) sur vos pages telles que celles du service Google Adsense par exemple.

Malheureusement, ce bon temps est peut-être bientôt fini...

L'origine de l'idée...

Cela faisait un an que le Club Sénat, un groupe d'experts dans différents domaines, formé en 2001, travaillait sur le sujet de la législation des revenus générés grâce à des sites marchands ou à vos bandeaux publicitaires.
Le 3 juillet dernier, celui-ci a rendu un premier rapport qui résulte de cette année de travail et de la rencontre avec des grands sites français tels que 2xMoinsCher ou encore PriceMinister.

Les auteurs de ce rapport se disent soucieux de donner un statut social et fiscal à cette activité sans les forcer à créer une entreprise. En effet toute personne gagnant de l'argent doit payer des impôts sur le revenu, des charges sociales ou encore signer des accords sur le commerce à distance.
Dans ce rapport, nous pouvons donc lire différentes idées pour "légaliser" cette activité ; le Club Sénat et plus précisément Isabelle Galy et Jérôme Bouteiller, les co-auteurs du rapport, proposent notamment la "rédaction d'une charte, en concertation avec les plate-formes de services et les pouvoirs publics et la création d'une association pour la création d'activité en ligne". Il ne s'agit cependant que de petites mesures, l'idée phare étant une taxe à taux unique de 13% prélevés à la source lors de la transaction couvrant ainsi les charges sociales et les impôts.

... et leurs justifications

Ils apportent plusieurs arguments afin de justifier cette taxe.Tout d'abord et je vous en ai déjà parlé précédemment, le fait de donner un statut social à cette activité, qui comme toutes les activités en rapport avec de l'argent, doit avoir une valeur juridique.

Le deuxième argument est que même s'il ne s'agit que de quelques euros gagnés par mois, cela représente déjà l'équivalent d'un treizième mois. « Un chiffre loin d'être négligeable quand on connaît l'importance de la question du pouvoir d'achat » ajoute Cécile Moulard, Vice Présidente de Club Sénat. D'après eux, les revenus générés seraient actuellement de l'ordre de quelques dizaines de millions d'euros, mais pourraient atteindre les 5 milliards d'ici 2015 selon les prévisions...

En contre-partie, le Club Sénat propose que les internautes comptabilisent ces revenus pour leurs retraites.

Conclusion

Comme je l'ai dit précédemment, il ne s'agit que d'un premier rapport et ce rapport ainsi que ses propositions seront débattues sur le site du Club Sénat et présentées à un groupe de sénateurs ainsi qu'aux autres plates-formes de services internet.

Aucune date n'est donc prévue et rien n'est encore fait, mais il faut déjà dire que cela a provoqué les vives réactions de certains blogueurs qui ne voient qu'une nouvelle initiative pour encadrer les différentes activités du net après la taxe sur les FAI...

Affaire à suivre...

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379 Commentaires

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Zabimaru91	# Posté le 23/07/2008 à 19:14:17
Groupe : Membres	Je trouve que se serais inadmissible de taxer les sites qui payent leur hébergement avec la pub...Sérieusement je trouve que c'est un très mauvaise idée mais bon de toute manière on aura pas le choix
antoinexp	# Posté le 23/07/2008 à 19:15:08
.:: fonctionnel p0wa ::. Groupe : Membres	Citation : news En contre-partie, le Club Sénat propose que les internautes comptabilisent ces revenus pour leurs retraites. Surfet sur le web pour avoir une retraite plus grande ? ^ cette citation est sous licence GNU GPL V3.0 ^ >> http://www.linuxearth.tk/
hotgeart	# Posté le 23/07/2008 à 19:15:37
CS 1.5 <3 Groupe : Membres	Bah tien allez ! Il taxe tout c'est pas possible ! wWw.Hotgeart.MrCondom.org
Mokette	# Posté le 23/07/2008 à 19:17:35
Quand on est con, on est con Groupe : Membres	Pour les webmasters qui utilisent la pub pour payer leur hébergement, je trouve ca nul, surtout si le site compensent a peine. Des taxes par ci, des taxes par la, faut pas abusé ... En plus ce sont eux qui mentionnent le pouvoir d'achat ... Liste des environnements de Bureau Linux
Trashjedi	# Posté le 23/07/2008 à 19:17:53
Groupe : Membres	Pour une grande partie des internautes, ce n'est pas la meilleure des choses cette idée de taxe... Bien sûr il y a toujours ces gens qui se font du blé pas possible en achetant/revendant des choses sur des sites marchants. Mais pourquoi pas ne pas taxer seulement les gens qui ont vendu plus d'un certain nombre d'articles; ou pour plus d'une certaine somme? -- Débutant+ C -- Pourquoi ne pas utiliser scanf
l'illusioniste	# Posté le 23/07/2008 à 19:19:10
Groupe : Membres	Sa s'appliquerait qu'à la France ou à tous les pays? Parce que si sa s'applique à tous les pays cela n'aurait aucun sens vu que tous les pays on des législations différentes. Première Loi: un robot ne peut pas porter atteinte à un être humain, ni permettre par son inaction que du mal soit fait à un être humain. Deuxième Loi: un robot doit obéir aux ordres donnés par les êtres humains, sauf si de tels ordres entrent en contradictions avec la Première Loi. Troisième Loi: un robot doit protéger son existence, tant que cette protection n'entre pas en contradiction avec la Première et/ou la Deuxième Loi. Manuel de la robotique 58° édition (2085 ap. J.-C.)
Mokette	# Posté le 23/07/2008 à 19:20:24
Quand on est con, on est con Groupe : Membres	Citation : l'illusioniste Sa s'appliquerait qu'à la France ou à tous les pays? Parce que si sa s'applique à tous les pays cela n'aurait aucun sens vu que tous les pays on des législations différentes. C'est juste pour les français, c'est que pour nous les taxes ... Liste des environnements de Bureau Linux
l'illusioniste	# Posté le 23/07/2008 à 19:21:03
Groupe : Membres	c pas faux Première Loi: un robot ne peut pas porter atteinte à un être humain, ni permettre par son inaction que du mal soit fait à un être humain. Deuxième Loi: un robot doit obéir aux ordres donnés par les êtres humains, sauf si de tels ordres entrent en contradictions avec la Première Loi. Troisième Loi: un robot doit protéger son existence, tant que cette protection n'entre pas en contradiction avec la Première et/ou la Deuxième Loi. Manuel de la robotique 58° édition (2085 ap. J.-C.)
tyb35	# Posté le 23/07/2008 à 19:24:28
Groupe : Membres	Aller encore un moyen pour qu'ils gagnent de l'argent sur notre dos ...
Crid	# Posté le 23/07/2008 à 19:25:05
Mantis, Piranha, DeathAdder =) Groupe : Membres	Content d'être Suisse dans des moments comme ceux-ci Mémory sur le thème des Simpsons, développé à l'aide de JQuery
mauhat77	# Posté le 23/07/2008 à 19:27:36
Vouloir ne s'apprend pas Groupe : Membres	Pourquoi ne pas taxer les ministres sur le nombres de bourdes qu'ils disent ou font ? sa pourrait rapporter pas mal
BkM-	# Posté le 23/07/2008 à 19:28:14
BrokenKillMaster- Groupe : Membres	Ils n'ont toujours pas compris? Une législation entraîne TOUJOURS un mouvement d'illégalité inverse: si cette loi passe, on verra apparaître des "annonceurs sans impôts" et autres sites de vente undergound, remarque c'est pas con ils pourront toujours se faire des couilles en or avec les amandes! Personnellement, je trouve l'instauration de telles mesures révoltantes, surtout à un taux aussi élevé! (13% c'est n'importe quoi, pourquoi pas nous foutre aussi la TVA en plus pendant qu'ils y sont!). Enfin tout le monde se rabattra sur des sites étrangers... Je suis désolé de m'être emporté et d'être vulgaire, mais avec ce qu'on entend aujourd'hui, parfois même de la bouche d'éminents politiques que je ne citerai pas, je pense que ça ne choquera personne. Après le courant, découvrez la connexion alternative. Merci Club Internet! ~ 0.1Mo/s
gp2mv3	# Posté le 23/07/2008 à 19:28:20
TPNH : Sauvons la planète ! Groupe : Membres	Ils grattent de l'argent partout... Heureusement, je suis Belge, mais bon, je sais pas si c'est la localisation du datacenter qui influence, ça se pourrait bien.
robocop	# Posté le 23/07/2008 à 19:34:49
Groupe : Membres	C'est n'importe quoi ! Déjà qu'avec google, on se tape l'effondrement du dollard ! Mes expériences diverses en ocaml
Craw	# Posté le 23/07/2008 à 19:34:52
Rien n'est parfait ! Groupe : Membres	Pour quelques euros gagnés franchement, ils viennent dire que ça fait un treizième mois... Beaucoup de personnes utilisaient l'argent de leurs sites pour payer les ndd, serveurs... Réfléchir c'est agir mentalement. Tout ce qui est vivant est mortel. Renier la vérité c'est mentir, renier le mensonge c'est aussi mentir. Craw
pinto	# Posté le 23/07/2008 à 19:35:04
Groupe : Membres	Purée , j'en connais plein qui en ch*** déja assez mais en plus avec 13% de moins :/
Jellyka	# Posté le 23/07/2008 à 19:38:01
Nerevan Groupe : Membres	Citation : Mokette Citation : l'illusioniste Sa s'appliquerait qu'à la France ou à tous les pays? Parce que si sa s'applique à tous les pays cela n'aurait aucun sens vu que tous les pays on des législations différentes. C'est juste pour les français, c'est que pour nous les taxes ... Yay, happy Canada lol, 13% sur les revenus publicitaires... Rien à ajouter, c'est juste aberrant.
samusdenumenor	# Posté le 23/07/2008 à 19:38:25
Groupe : Membres	je trouve cela aberrant. de plus: "En contre-partie, le Club Sénat propose que les internautes comptabilisent ces revenus pour leurs retraites." A l'allure à laquelle notre système de retraite va se dégrader (oui plus de vieux que de travailleurs), l'on ne reverra certainement pas cet argent. en plus quel interet? vaux mieux qu'on le mette de suite de coté XD Nan mais sans rire,je touche à peine 80 euros par an et en plus je vais en perdre une dizaine.... Si ce projet est adopté, l'état ira vraiment trop loin!
Coul33t	# Posté le 23/07/2008 à 19:41:39
Anruyn cay moi en plus jeune§ Groupe : Membres	Alors déjà la TVA qui culmine a pas loin de 20%, maintenant une autre taxe de 13% sur ça ... Vive ces gens là \o/ La SDL cay le bieng § \| Pixel-Artist \|Fallout lover forever <3
M@teo21	# Posté le 23/07/2008 à 19:41:48
Doh ! Nuts. Mmh, donuts !	Citation : Brokenkilmaster Personnellement, je trouve l'instauration de telles mesures révoltantes, surtout à un taux aussi élevé! (13% c'est n'importe quoi, pourquoi pas nous foutre aussi la TVA en plus pendant qu'ils y sont!). Enfin tout le monde se rabattra sur des sites étrangers... Toi tu sais pas à quelle hauteur les entreprises sont taxées pour dire une chose pareille Btw, se rabattre sur un site étranger ne change rien à la donne. Le fait que tu sois CITOYEN français te donne des droits et des devoirs, comme celui de payer des impôts. Je suis (ou plutôt j'ai été) webmaster à titre personnel. J'ai toujours vu que la législation n'était pas claire à ce sujet. Suis-je le seul à trouver que cette taxe est une bonne chose pour clarifier un point sombre de la fisca ? Sérieusement, je le dis en tant qu'ancien webmaster à titre personnel en plus. Aujourd'hui, dans une entreprise, c'est bien bien pire au niveau des taxes. Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, Et les mots pour le dire arrivent aisément. Nicolas Boileau (je suis fan) Suivez l'aventure du SdZ et de Simple IT sur notre blog !
Z@tox	# Posté le 23/07/2008 à 19:42:30
Groupe : Membres	France, pays de merde définitivement ... Vivement que je finisse mes études et que je m'en casse -__-"
Coul33t	# Posté le 23/07/2008 à 19:43:03
Anruyn cay moi en plus jeune§ Groupe : Membres	M@teo21, une taxe j'veux bien, mais 13% sur des petits revenus pour la majorité, merci bien ... La SDL cay le bieng § \| Pixel-Artist \|Fallout lover forever <3
pinto	# Posté le 23/07/2008 à 19:43:49
Groupe : Membres	Citation : M@teo21 Citation : Brokenkilmaster Personnellement, je trouve l'instauration de telles mesures révoltantes, surtout à un taux aussi élevé! (13% c'est n'importe quoi, pourquoi pas nous foutre aussi la TVA en plus pendant qu'ils y sont!). Enfin tout le monde se rabattra sur des sites étrangers... Toi tu sais pas à quelle hauteur les entreprises sont taxées pour dire une chose pareille Btw, se rabattre sur un site étranger ne change rien à la donne. Le fait que tu sois CITOYEN français te donne des droits et des devoirs, comme celui de payer des impôts. Je suis (ou plutôt j'ai été) webmaster à titre personnel. J'ai toujours vu que la législation n'était pas claire à ce sujet. Suis-je le seul à trouver que cette taxe est une bonne chose pour clarifier un point sombre de la fisca ? Sérieusement, je le dis en tant qu'ancien webmaster à titre personnel en plus. Aujourd'hui, dans une entreprise, c'est bien bien pire au niveau des taxes. C'est combien ? 33% ?
M@teo21	# Posté le 23/07/2008 à 19:44:03
Doh ! Nuts. Mmh, donuts !	Citation : Coul33t M@teo21, une taxe j'veux bien, mais 13% sur des petits revenus pour la majorité, merci bien ... 13%, c'est une petite taxe hein comparé au reste. Oui 33% pour une boîte, enfin ça dépend tes bénéfices ça peut être moins. Mais bon ça c'est sur les bénéfices, encore faut-il que tu en fasses. Parce que même si t'en fais pas, tu dois quand même payer bien d'autres charges (sociales notamment) qui valent elles aussi leur pesant de cacahuètes. Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, Et les mots pour le dire arrivent aisément. Nicolas Boileau (je suis fan) Suivez l'aventure du SdZ et de Simple IT sur notre blog !
Coul33t	# Posté le 23/07/2008 à 19:45:19
Anruyn cay moi en plus jeune§ Groupe : Membres	Oui ok, mais je parle au nom ( ) des webmasters qui n'ont comme sources de revenu pour payer leur serveur que les pubs et l'argent qu'elles engendrent La SDL cay le bieng § \| Pixel-Artist \|Fallout lover forever <3
M@teo21	# Posté le 23/07/2008 à 19:46:04
Doh ! Nuts. Mmh, donuts !	Citation : Coul33t Oui ok, mais je parle au nom ( ) des webmasters qui n'ont comme sources de revenu pour payer leur serveur que les pubs et l'argent qu'elles engendrent Ouais, comme je l'ai été quoi. Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, Et les mots pour le dire arrivent aisément. Nicolas Boileau (je suis fan) Suivez l'aventure du SdZ et de Simple IT sur notre blog !
Coul33t	# Posté le 23/07/2008 à 19:47:00
Anruyn cay moi en plus jeune§ Groupe : Membres	Exactement, je parle à ta place, don écoute-moi La SDL cay le bieng § \| Pixel-Artist \|Fallout lover forever <3
Thomas10101	# Posté le 23/07/2008 à 19:47:17
Groupe : Membres	N'importe quoi ! Voilà de quoi m'énerver ! Ils veulent nous prendre tout notre argent !! Créer un site c'est du travail donc l'argent gagné doit revenir à ses webmasters c'est tout ! Nous avons le droit à notre avis non ? Il faut réagir fasse à ça ! Rassurez moi, ce n'est que pour la France, non ? Merci d'avance pour vos réponses. Si oui je change de pays car ça devient n'importe quoi. Newser ? Graphiste ? ZoneDuNet recrute !
iPoulet	# Posté le 23/07/2008 à 19:47:44
Groupe : Membres	Non M@teo tu n'es pas le seul, mais les gens qui réfléchissent assez pour trouver que cette mesure peut présenter un certain intérêt (ou du moins aller dans le bon sens) sont peut-être aussi intelligents pour constater que eux n'y connaissent rien. Alors personnellement je préfère me taire plutôt que de crier sur les loups. 13%, sur un truc qui échappait à tout contrôle, c'est un moyen de soulager éventuellement ailleurs. Ça ne me choque pas, c'est dommage que le gouvernement ne fasse pas apparaître cette taxe dans un projet plus global. Au loup juste au dessus de moi : n'importe quel travail représente du... travail. Ici, c'est une façon de gagner sa vie comme les autres qui est taxée. Ça te choque ? Moi je suis choqué quand certains pensent pouvoir rester toute leur vie devant leur PC en produisant un (ou plusieurs) blog(s), site(s) sur lesquels ils ne font que raconter leur avis à qui veut bien le lire (et cliquer sur les pubs). Effectivement ça fera moins d'argent de poche. Étoilé « Eĉ guto malgranda, konstante frapante, traboras la monton granitan »
M@teo21	# Posté le 23/07/2008 à 19:50:57
Doh ! Nuts. Mmh, donuts !	Citation : iPoulet Non M@teo tu n'es pas le seul, mais les gens qui réfléchissent assez pour trouver que cette mesure peut présenter un certain intérêt (ou du moins aller dans le bon sens) sont peut-être aussi intelligents pour constater que eux n'y connaissent rien. Alors personnellement je préfère me taire plutôt que de crier sur les loups. 13%, sur un truc qui échappait à tout contrôle, c'est un moyen de soulager éventuellement ailleurs. Ça ne me choque pas, c'est dommage que le gouvernement ne fasse pas apparaître cette taxe dans un projet plus global. Au loup juste au dessus de moi : n'importe quel travail représente du... travail. Ici, c'est une façon de gagner sa vie comme les autres qui est taxée. Ça te choque ? Moi je suis choqué quand certains pensent pouvoir rester toute leur vie devant leur PC en produisant un (ou plusieurs) blog(s), site(s) sur lesquels ils ne font que raconter leur avis à qui veut bien le lire (et cliquer sur les pubs). Effectivement ça fera moins d'argent de poche. Exact, ce que je me dis c'est que beaucoup ici ont l'air de découvrir la fisca. Faudrait faire un tuto pour expliquer Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, Et les mots pour le dire arrivent aisément. Nicolas Boileau (je suis fan) Suivez l'aventure du SdZ et de Simple IT sur notre blog !