[Plan du site] Vous êtes ici --- > Le Site du Zéro > Les news > Web > Les micro-revenus du net bientôt taxés ? > Lecture d'une news

Commentaires de news :
Les micro-revenus du net bientôt taxés ?

Revenir à liste des news

Les micro-revenus du net bientôt taxés ?

# Par knel, le 23/07/2008 à 19:10:27

Vous êtes sûrement très nombreux à avoir déjà acheté quelque chose sur un site marchand tel qu'ebay ou leboncoin. Il est en effet courant de faire de bonnes affaires en rachetant parfois du matériel presque neuf.
Vous tenez peut-être également un blog ou un site et vous essayez de le rentabiliser ou tout au moins de payer l'hébergement de celui-ci en insérant des bannières de publicités (non intrusives bien sûr !

) sur vos pages telles que celles du service Google Adsense par exemple.

Malheureusement, ce bon temps est peut-être bientôt fini...

L'origine de l'idée...

Cela faisait un an que le Club Sénat, un groupe d'experts dans différents domaines, formé en 2001, travaillait sur le sujet de la législation des revenus générés grâce à des sites marchands ou à vos bandeaux publicitaires.
Le 3 juillet dernier, celui-ci a rendu un premier rapport qui résulte de cette année de travail et de la rencontre avec des grands sites français tels que 2xMoinsCher ou encore PriceMinister.

Les auteurs de ce rapport se disent soucieux de donner un statut social et fiscal à cette activité sans les forcer à créer une entreprise. En effet toute personne gagnant de l'argent doit payer des impôts sur le revenu, des charges sociales ou encore signer des accords sur le commerce à distance.
Dans ce rapport, nous pouvons donc lire différentes idées pour "légaliser" cette activité ; le Club Sénat et plus précisément Isabelle Galy et Jérôme Bouteiller, les co-auteurs du rapport, proposent notamment la "rédaction d'une charte, en concertation avec les plate-formes de services et les pouvoirs publics et la création d'une association pour la création d'activité en ligne". Il ne s'agit cependant que de petites mesures, l'idée phare étant une taxe à taux unique de 13% prélevés à la source lors de la transaction couvrant ainsi les charges sociales et les impôts.

... et leurs justifications

Ils apportent plusieurs arguments afin de justifier cette taxe.Tout d'abord et je vous en ai déjà parlé précédemment, le fait de donner un statut social à cette activité, qui comme toutes les activités en rapport avec de l'argent, doit avoir une valeur juridique.

Le deuxième argument est que même s'il ne s'agit que de quelques euros gagnés par mois, cela représente déjà l'équivalent d'un treizième mois. « Un chiffre loin d'être négligeable quand on connaît l'importance de la question du pouvoir d'achat » ajoute Cécile Moulard, Vice Présidente de Club Sénat. D'après eux, les revenus générés seraient actuellement de l'ordre de quelques dizaines de millions d'euros, mais pourraient atteindre les 5 milliards d'ici 2015 selon les prévisions...

En contre-partie, le Club Sénat propose que les internautes comptabilisent ces revenus pour leurs retraites.

Conclusion

Comme je l'ai dit précédemment, il ne s'agit que d'un premier rapport et ce rapport ainsi que ses propositions seront débattues sur le site du Club Sénat et présentées à un groupe de sénateurs ainsi qu'aux autres plates-formes de services internet.

Aucune date n'est donc prévue et rien n'est encore fait, mais il faut déjà dire que cela a provoqué les vives réactions de certains blogueurs qui ne voient qu'une nouvelle initiative pour encadrer les différentes activités du net après la taxe sur les FAI...

Affaire à suivre...

Liens relatifs

Retour en haut

379 Commentaires

Désolé, les commentaires de cette news sont désactivés, vous ne pouvez pas en ajouter !

Pseudo	Commentaire
Page : Précédente 1 2 3 4 5 ... 10 11 12 13 Suivante
1 visiteur sur cette news (0 membre et 1 anonyme)
Page : Précédente 1 2 3 4 5 ... 10 11 12 13 Suivante
Thomas10101	# Posté le 23/07/2008 à 19:51:38
Groupe : Membres	Faut pas qu'il fasse ça en suisse ou etat-unis Je vais voir pour me casser de la france après mes études car là c'est trop Newser ? Graphiste ? ZoneDuNet recrute !
orly?!!!!11	# Posté le 23/07/2008 à 19:51:42
Groupe : Membres	Bonne nouvelle!
Coul33t	# Posté le 23/07/2008 à 19:52:01
Anruyn cay moi en plus jeune§ Groupe : Membres	C'est ça ton futur projet de tuto, avoue La SDL cay le bieng § \| Pixel-Artist \|Fallout lover forever <3
Vostock	# Posté le 23/07/2008 à 19:53:51
Mouhouhouhahaha Groupe : Membres	Citation : M@teo21 Exact, ce que je me dis c'est que beaucoup ici ont l'air de découvrir la fisca. Faudrait faire un tuto pour expliquer Si tu es motivé moi je suis preneur N'oubliez jamais Murphy. mon site d'électronique en cours de construction construction d'une CNC pour gravure à l'anglaise
Onime no Kyo	# Posté le 23/07/2008 à 19:54:15
UCBL Student ! Groupe : Membres	Yop yop. En fait après qq minutes de réflexion j'avoue que la chose peut se comprendre. C'est un fonctionnement similaire a celui des emplacements publicitaires en ville je suppose, donc dans l'idée c'est compréhensible qu'on taxe l'emplacement publicitaire. Cela dit y a quand même une différence entre celui qui se fait un 13eme mois et celui qui se contente de financer son site ... mais bon ^^. Quand a se casser de la France pour ça ... si je puis me permettre un kikoo-lol je placerai juste un gros LOL tellement c'est primaire comme réaction . Z'avez raison les gens, allez en chine ... la bas y a la liberté d'expression et même les JO !!! Nan mais franchement -__- [Edit] L'idée d'un seuil d'application de la taxe me parait pas mal ^^. C'est ca etre hyperactif ?
Just1	# Posté le 23/07/2008 à 19:57:29
carminat et toujours carminat Groupe : Membres	il faudrait que cette taxe s'applique à partir d'un certain revenus. Par exemple à partir de 100€ par mois ça taxe (je dis un chiffre au hasard)
iPoulet	# Posté le 23/07/2008 à 20:00:09
Groupe : Interdiction d'écriture	Just1, non, sinon les magouilles feront leur apparition. Le Blog de l'Homme Moderne « Eĉ guto malgranda, konstante frapante, traboras la monton granitan »
Visiteur	# Posté le 23/07/2008 à 20:07:06
Collector, m'voyez ? Groupe : Membres	Mh, ça va pas être bordélique à appliquer ce genre de trucs ? Je vois pas trop comment ils vont s'y prendre, enfin bon en même temps j'y connais rien. Mon nouveau blog sur Blender : Eclairer simplement sa scène d'intérieur avec Blender (débutant) Idem pour une scène d'extérieur ! Une saga mp3 hilarante ! (reflets d'acide) \| Ma petite galerie §
M@teo21	# Posté le 23/07/2008 à 20:07:48
Doh ! Nuts. Mmh, donuts !	Citation : iPoulet Just1, non, sinon les magouilles feront leur apparition. Paradoxalement tu vois iPoulet, je trouve au contraire que ce n'est pas tout à fait incohérent de taxer à partir d'une certaine somme. La comparaison peut se faire avec les impôts sur le revenus tout simplement : on ne paie pas d'impôts si on gagne très peu (normal), on en paie un peu si on gagne un peu (normal), on en paie pas mal si on gagne pas mal, on en paie beaucoup si on gagne énormément (Johnny avait pas l'air de trouver ça normal lui par contre ). Y'a pas de magouilles ou quoi. En fisca, tu déclares ce que tu gagnes, c'est à toi d'être honnête. T'as tout à fait le droit d'être malhonnête et de mentir sur combien tu gagnes, mais gare à toi si le fisc te choppe. Pour ceux qui veulent aller aux US, très bien, mais (sans caricaturer) j'espère que vous allez gagner beaucoup d'argent et que vous ne tomberez jamais malade. Moi aussi je râle souvent contre les taxes ou les habitudes françaises, mais je suis déjà allé voir ailleurs ce qui se fait et j'ai une meilleure idée aussi des choses bien que propose la France en fait. Ceux qui trouvent par exemple que le problème des sans-abris est important en France, n'allez surtout pas à San Francisco (magnifique ville soit dit en passant malgré ce détail très choquant). Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, Et les mots pour le dire arrivent aisément. Nicolas Boileau (je suis fan) Autobiographe à ses heures perdues
le_rasta_geek	# Posté le 23/07/2008 à 20:09:19
1+1=3 Groupe : Membres	personellement je suis d'accord pour cette taxe mais pour qu'elle ne serve pas a enrichir les ministres ! Les impots sont sencée financé des projets et les infrastructure publiques ! Alors qu'on ne supprime pas des postes en éducation et santé tout en augmentant nos impots ! Gritaré que ardan las banderas por la fraternidad ! Que caiga el patriotismo y la hostilidad racial cultura popular ! (mestizaje - ska-p)
Just1	# Posté le 23/07/2008 à 20:13:40
carminat et toujours carminat Groupe : Membres	mais si qu'ils s'en aillent ça fera moins de retraites à payer Pardon quand ils verront la situations aux USA dans 6 mois ils voudront pas y aller vivre. Plus sérieusement il y a clairement de très gros abus avec ebay et compagnie mais il faut "protéger" tout ce qui est site perso pour lui permettre de se développer comme par exemple le sdz. Et lorsqu'il atteint professionnel il est normal que la taxe s'applique
dark scorpio	# Posté le 23/07/2008 à 20:14:09
Groupe : Membres	Pffff taxé de partout, comme si la hausse des prix suffit pas C'est pas normal ! Créa 4 All - Développement de sites web pour particuliers - Think, We Create !
BkM-	# Posté le 23/07/2008 à 20:18:28
BrokenKillMaster- Groupe : Membres	Citation : Onime no Kyo Cela dit y a quand même une différence entre celui qui se fait un 13eme mois et celui qui se contente de financer son site ... mais bon ^^. Tout à fait d'accord. Les taxes inhérentes à la perception de bénéfices par une entreprise me paraissent normales (bien qu'elles soient anormalement élevées pour une société se disant capitaliste), mais d'ici à acculer le particulier de taxes sur une somme qui au lieu d'être perçue comme une compensation de frais l'est en tant que revenus à part entière... Cette taxe devrait à mon avis s'appliquer à partir d'un certain seuil de gains. Après le courant, découvrez la connexion alternative. Merci Club Internet! ~ 0.1Mo/s
nicofrand	# Posté le 23/07/2008 à 20:18:57
Groupe : Membres	Un seuil devrait en effet être mis en place, pourquoi pas par an ( étant donné que les revenus publicitaires permettent d'avoir des revenus irréguliers ) et pour la globalité des sites amenant une rémunération. Mais bon.. Breizhogeek, mon blog
JuJu08	# Posté le 23/07/2008 à 20:20:44
Groupe : Membres	Et comment mettre en place cela ? Faire une partie spéciale Français chez Google Adsense, où faire payer tous les propriétaires de site internet ? J'ai un site internet sans pub, j'espére vraiment pas me faire taxer, l'hebergement et les ndd c'est de ma poche. Et puis on peut être pour une fisca là dessus, mais au lieu d'en rajouter partout, il faudrait enlever les autres qui sont absurdes : la taxe sur la copie privée alors que c'est maintenant plus ou moins illégal, ... Et mettre des plafonds, c'est marant aussi, on paye pas tous le même prix pour l'hebergement, on ne passe pas tous le même temps dessus, on appelle pas tous la hotline en cas de problème, ... plein de frais liés au site internet que les pubs permettent de compenser en partie. Sur le web, il y a des sites officiels, et ceux que l'on appelait "pages persos", donc j'espère que la taxe ne sera pas identique. D'un coté on enléve les pubs de France Télévision, et de l'autre on essais de financer la télévision publique par le Web, c'est beau. Vache à lait ?? NON, juste français. :/
evax	# Posté le 23/07/2008 à 20:21:20
Groupe : Membres	Jusque là c'était un peu illégal de mettre de la pub sans déclarer les revenu. Donc finalement la loi ne fait que revenir si une lacunes au niveau administrtif. Dommage que c'a n'est pas durée plus longtemps
Just1	# Posté le 23/07/2008 à 20:22:36
carminat et toujours carminat Groupe : Membres	cette situation était totalement aberrante, maintenant elle est claire
freemp	# Posté le 23/07/2008 à 20:27:24
Encore une victoire de canard! Groupe : Membres	Je trouve ce principe totalement stupide, il existe de nombreux sites internet très bien qui subsistent grace aux pubs, en les taxant ca risque de compromettre ces sites là. La taxe devrait selon moi ne s'appliquer qu'aux sites ayant un fort trafic et donc un revenu par rapport aux pubs assez important. Les sites à but lucratifs (donc avec d'autres revenus que celui des pubs) devraient également payer cette taxe mais je trouve inadmissible que tous les petits sites la paient ! ++
MyGB	# Posté le 23/07/2008 à 20:28:10
Une citation ? Groupe : Membres	S'ils veulent des sous, plutôt que taxer tout ce qu'ils peuvent, ils devraient supprimer les salaires des anciens politiques ou empêcher les lois des députés pour faire augmenter les salaires... des députés... WINDOWS EVOLUTION </lien> Tutoriel sur le Wake on Lan ou comment réveiller son PC depuis n'importe ou. - Ma dernière folie Y'a des trucs ci-dessous, voyez mon pseudo pour ma signature . -> Petite vidéo <- Mon guide des solutions pour ce jeu : Possiblité de changement de liens. Mot de passe : CCDS Taille : 387Ko. Quelques unes de mes créations ci-dessous : 2D : Fond d'écran disponible ici Un petit dessin de planète ici Un dessin de disque dur ici
Michacke	# Posté le 23/07/2008 à 20:31:50
Je suis l'ombre de moi même ! Groupe : Bannis	Les caisses de l'Etat sont vides ... faut bien les remplir (ironie biensur, surtout lorsque on dépense NOS impôts en feu d'artifice et Garden Party, si vous voyez ce que je veux dire ...) Bon sinon, encore une petite taxe serait passé disons, de 1.5% (en étant sérieux, 5%, c'est déjà pas mal) (comme lorsque le SMIC augmente, mais ils préfèrent augmenter les impots et toutes les taxes plutôt que les salaires ). Mais 13%, c'est une honte ! Surtout lorsque d'honnete webmaster utilise leur revenus pour payer leur hébergements. Enfin, je suppose que même si cette taxe sera appliquée, il y aura toujours de la fraude ... Bannis sous demande. Supression => trop délicat alors, j'ai été bannis avec mon consentement .
evax	# Posté le 23/07/2008 à 20:32:30
Groupe : Membres	Citation : MyGB S'ils veulent des sous, plutôt que taxer tout ce qu'ils peuvent, ils devraient supprimer les salaires des anciens politiques ou empêcher les lois des députés pour faire augmenter les salaires... des députés... impossible car ce serais les députés qui devront voter la lois et il ne le feront jamais
Dalshim	# Posté le 23/07/2008 à 20:38:45
INSA : if outside Groupe : Membres	Citation : iPoulet Au loup juste au dessus de moi : n'importe quel travail représente du... travail. Ici, c'est une façon de gagner sa vie comme les autres qui est taxée. Ça te choque ? Moi je suis choqué quand certains pensent pouvoir rester toute leur vie devant leur PC en produisant un (ou plusieurs) blog(s), site(s) sur lesquels ils ne font que raconter leur avis à qui veut bien le lire (et cliquer sur les pubs). Effectivement ça fera moins d'argent de poche. Entièrement d'accord avec ça. Comme toute activité provoquant un revenu, il est normal qu'il y ait une taxe. Après, le combien, le oui ou non pour un seuil, le comment du pourquoi, je le laisse à ceux qui savent mieux que moi. Mais pour tout ceux qui veulent se barrer (et qui me font bien marrer), vous ne voyez que la façade des autres pays, vous ne connaissez pas grand chose du/des autres pays la plupart des fois. Oui, Hawai est super jolie et on peu surfer comme des malades !!! YEAH... ... ... Ah bon, il y a la mafia local qui contrôle tout, même l'accès au coin de surf... Ah ba c'est moins cool en fait. Aucun pays n'est parfait et s'il y a des avantages quelque part, c'est qu'il en manque ailleurs. Oui, aux States c'est plus cool, on est maitre de son argent. D'ailleurs tellement que quand on a pas d'argent, on meurt. Si on tombe malade et que l'intervention dépasse la somme couverte par son assurance, si on a pas de quoi payer, on est viré de l'hôpital. Ba oui, il faut une conséquence à tout. Sinon pour les dérivent, oui, il y en aura, comme partout. Une bonne mesure/un bon système n'est pas quelque chos qui marche parfaitement si tout le monde le suit, c'est quelque chose qui marche quand même pas trop mal si du monde essaie de trouver les failles et d'exploiter tout au maximum. Apprenez à gérer vos fichiers avec mon tuto sur le gestionnaire de versions Subversion
jeremybs	# Posté le 23/07/2008 à 20:47:20
Groupe : Membres	HAHA , Lol sérieusement 13% c'est rien. Et techniquement tout le monde qui gagne des revenus grace à la publiciter doivent les déclarer. La loi stipulle que nous devons en tant que citoyens déclarer tout nos gains d'argents.
JuJu08	# Posté le 23/07/2008 à 20:51:23
Groupe : Membres	Citation : jeremybs HAHA , Lol sérieusement 13% c'est rien. Et techniquement tout le monde qui gagne des revenus grace à la publiciter doivent les déclarer. La loi stipulle que nous devons en tant que citoyens déclarer tout nos gains d'argents. Sauf les gains de jeux, il me semble. Donc maintenant je vais considérer que quand quelqu'un cliquera sur une pub, c'est le hasard, comme à la roulette, donc un jeu pour visiteur et webmaster , donc on déclare pas
KorangaR	# Posté le 23/07/2008 à 20:56:28
Groupe : Membres	"Les gouvernements ont une vision très sommaire de l'économie : 'Si ça bouge, taxez-le. Si ça continue à bouger, régulez-le. Si ça s'arrête de bouger, subventionnez-le.'" :jap:
Doudi	# Posté le 23/07/2008 à 20:57:07
www.type911.org Groupe : Membres	en tant qu'honnete citoyen, comme mes revenus publicitaire devenait important et que je voulais me mettre en regle, je me suis mis en profession libérale. Je paye bien plus que 13% ! Mais j'ai des enfants, c'est ma contribution à son école, ses instituteurs, les routes pour aller à l'école, la retraite de mes parents, et ainsi de suite. Arrêtez de raler pour 13 malheureux poucent, si vous touchez 100 euros vous en aurez 87 ? C'est déjà largement le cas avec le cours du dollar, et vous sautez pas au plafond. De même que le cour du dollar ne peut que monter, il y a des choses qui sont normales et qu'il faut savoir accepter. Il existe de nombreuses autres causes pour lesquelles vous devriez vous plaindre, mais là franchement, 13%, c'est un cadeau du ciel. Imaginez un contrôle fiscal sur vos revenus si vous touchez + de 200€ par mois sur les 3 dernières années, et là, vous apprécierez de ne payer que 13%, quand les entreprises payent dans les 30% (voire plus)... Edit : J'oubliais : très bonne news, merci de cette info Le mythe Porsche à portée de bourse !
Alexol	# Posté le 23/07/2008 à 20:58:08
Alexol? Alexol! Groupe : Membres	C'est nul comme idée...Les micro-revenus marchent bien depuis des années, alors, pas touche, ce n'est pas le Club Sénat qui les a inventé, alors, pas touche. De plus, je ne vois pas comment ils feront...Des personnes âgées de 18 ans, 19 ans comme moi ne reçoivent pas d'impôts (pour le moment :(), mais ont le droit de faire de micro-revenus...Comment ça marche, dans ce cas? De plus, comment vont-ils contrôler tout ça? ça m'échappe totalement, et de plus Internet est mondiale et non française...Donc je dis: dégage, le Club Sénat, dégage aux importuns, laissez nous vivre tranquille... Mon site sur les tsunamis!
adrienpad	# Posté le 23/07/2008 à 20:58:43
'Til infinity and beyond Groupe : Membres	Salut a tous, Je viens de m'inscrire sur le siteduzero car vos reactions a cette annonce m'ont beaucoup surpris. En effet, je suis moi meme webmaster, et je gagne un petit pecule assez raisonnable mais je le declare entierement ! Meme si la fiscalite est tres peu claire a ce sujet j'ai prefere ne pas prendre le risque d'etre controlle par la suite. J'ai donc declare ces revenus en BNC (benefices non commerciaux), ce qui m'a semble le plus leur correspondre (ils n'ont en fait aucune place sur cette *** de feuille d'impots ^^. D'apres vos reactions, dois-je comprendre que je suis le seul naif qui declare ces gains ? Si oui j'arrete tout de suite Non serieusement je ne vous comprends pas, cette nouvelle m'a fait plaisir ! je dois dire qu'en declarant les revenus sur la feuille de mes parents (je suis encore jeune ^^), la part d'impots que je payais etait superieure a 13%. Mateo en particulier j'aimerai savoir si avant de creer ta boite tu declarais tes revenus ? mes excuses si la question te parait indiscrete. PS: puisque c'est mon premier message ici, je suis oblige de placer un grand merci a toute l'equipe du site, grace auquel j'ai appris les bases et qui m'a bien donne envie d'en savoir plus ! Merci pour votre volonte et bravo pour votre reussite . (clavier qwerty d'ou l'absence d'accents)
bigcity	# Posté le 23/07/2008 à 21:05:43
f1, music, computer, what else Groupe : Membres	Cela veut-il dire que les mineurs ne pourront plus recevoir d'argent sur un compte (ou un cheque) , a moins de passer sur un compte parental ?
M@teo21	# Posté le 23/07/2008 à 21:05:55
Doh ! Nuts. Mmh, donuts !	Citation : adrienpad Mateo en particulier j'aimerai savoir si avant de creer ta boite tu declarais tes revenus ? mes excuses si la question te parait indiscrete. C'est une question un peu personnelle Mais oui, j'ai fait comme toi, j'ai fait passer ça en BNC comme cela me semblait être le plus logique. bigcity > rien à voir. C'est au moment de la déclaration d'impôts que ça se passe, on ne prélèvera pas à la source jusqu'à preuve du contraire. Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, Et les mots pour le dire arrivent aisément. Nicolas Boileau (je suis fan) Autobiographe à ses heures perdues