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Rejet de la loi "Création et Internet" à l'Assemblée Nationale

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Contributeur(s) : X-303
Publié : le 12/04/2009 à 22:29:31
Catégorie : Autres
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Rejet de la loi "Création et Internet" à [...]

Il y a peu de temps de cela, nous vous parlions de la loi « Création et Internet », loi ayant pour but de sanctionner le téléchargement illégal et ainsi d'entraîner la suspension de l'accès internet durant une certaine durée chez les personnes concernées. Elle instaurerait une autorité chargée d'envoyer des avertissements aux internautes en se basant uniquement sur des dénonciations / preuves n'ayant aucune valeur juridique.
Jugée par certains inadaptée ou par d'autres très difficile à mettre en place, le gouvernement souhaitait tout de même fermement sa mise en place.
Par ailleurs, depuis un certain temps, ce projet de loi donnait lieu à de vives contestations sur Internet et donnait libre cours à des lettres d'anonymes dénonçant ce projet de loi.

Ce fameux projet de loi devait passer sans problèmes hier sur les bancs de l'Assemblée Nationale avec une majorité fortement à droite. Cependant, coup de théâtre : les députés ont rejeté la loi.

Que s'est-il donc passé ?

En fait, ce projet de loi aurait été boycotté par des députés, notamment de droite, expliquant l'absence de nombreux d'entre eux. En effet, sur plus de 300 députés de la majorité de droite, seulement une poignée se serait rendue à l'Assemblée Nationale pour voter. Ainsi, des socialistes auraient interrompus des dîners ou des réunions pour venir en toute hâte voter afin de renverser la majorité. À l'issu du vote à main levée, le constat était le suivant : 15 députés ont voté pour et 21 contre. La loi est rejetée sous les applaudissements de l'opposition.

On trouve donc une effervescence chez les internautes et chez les opposants à la majorité ainsi que la colère au sein du gouvernement. Ce renversement de situation donne lieu à un amusement particulier chez les internautes, certains venant même à parler de « mai 68 pour les geeks » (Pierre-Alexandre Rouillon, journaliste).

Qu'en est-il à présent ?

À l'heure qu'il est, les socialistes demandent au gouvernement de retirer le texte. Néanmoins, la ministre de la Culture et de la Communication, Christine Albanel, ne compte pas en rester là. Outrée par cet acte des socialistes, la ministre « dénonce une manœuvre cynique de l’opposition, et fait part de sa détermination intacte à se battre pour la défense des créateurs et contre le pillage des œuvres. (…) Elle tient cependant à dénoncer la triste comédie à laquelle se sont livrés les députés de l’opposition, dont une quinzaine ont dissimulé leur présence pour surgir dans l'hémicycle à la minute même du scrutin. » (communiqué de Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication).
La loi sera donc à nouveau proposée à l'Assemblée Nationale le 28 avril pour un autre vote.

Voici un feuilleton politique qui risque de nous occuper pendant un petit moment...
Voyons le bon côté des choses, les opposants à cette loi viennent de gagner un peu de sursis.

Pour en savoir plus

Merci à Xenon++ pour avoir proposé une news traitant du même sujet.

207 Commentaires

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kankan	# Posté le 12/04/2009 à 22:31:55
kankan@internet:/com/sdz$ Blog Twitter close études : EFREI	C'est une vraie bonne nouvelle ce rejet. Un certains nombres d'arguments ont déjà étés postés sur le forum. Mais bon, vu la manœuvre politique et arithmétique utilisée, le projet passera en deuxième lecture... Albanel ne va pas abandonner comme cela. Surtout qu'elle a mis sa démission sur la balance si le projet de loi n'est pas proposé en lecture le 28 Avril (cf le Talk, dont je n'ai pas le lien sous la main). De son côté, la gauche politise le sujt en vue des élections Européennes. La pression va monter, je le sens. http://www.infospc.fr Trucs et astuces sur l'informatique Changez facilement le design du site du zéro
lordcuty	# Posté le 12/04/2009 à 22:32:25
Ville : Janville Pays : France métropolitaine	bonne news, mais vas t-elle repasser d'ici peu?
tictoc	# Posté le 12/04/2009 à 22:32:28
wouuaaaahouuuu!	Hoho ! Pour connaître votre adresse IP, c'est ici
bourvill	# Posté le 12/04/2009 à 22:33:18
	Mai 68 du geek!
vyk12	# Posté le 12/04/2009 à 22:33:20
alias 85974 Ville : Dardilly Pays : France métropolitaine	Super. On pourra conserver nos libertés un peu plus longtemps que prévu. [POO] Programmer orienté objet en PHP - Passer du latin1 à l'unicode - [PHP] Allez plus loin avec les variables Télécharger des chansons gratuitement !
granarc	# Posté le 12/04/2009 à 22:35:14
I am mad... Ville : Martigues Pays : France métropolitaine	Il semblerait que le rejet de la loi ne plaise pas à tout le monde car elle pourrait être revotée d'ici quelques semaines... Que le grand cric me croque si tu as lu la FAQ et fait une recherche Ce que pourrait engendrer une invasion de kikoolol en France...
wyngen073	# Posté le 12/04/2009 à 22:35:20
On obtient rien sans rien Blog Twitter close	On va conserver nos libertés un peu plus longtemps que prévu tout compte fait ! edit : grilled, pas fait gaffe. Site Web : \|\|\|\|\|\|\|\|\|\| //Rédaction du cahier des charges "Il faut choisir entre le bien et la facilité" J.K.R.
berdes1	# Posté le 12/04/2009 à 22:37:06
Blog Twitter close Ville : Bon encontre Pays : France métropolitaine	Pas mal le coup du boycott Un liste des zéros sur twitter : le sujet de présentation et la liste Si vous voulez une invitation pour Google Wave ou Lockerz, envoyez-moi un MP! Membre du Glob de Bargeo
kankan	# Posté le 12/04/2009 à 22:38:26
kankan@internet:/com/sdz$ Blog Twitter close études : EFREI	Ce n'est pas spécialement un boycott... C'est le fonctionnement normal de l'assemblée. 16 gus dans un hémicycle. http://www.maitre-eolas.fr/2009/04/09/ [...] -le-parlement http://www.infospc.fr Trucs et astuces sur l'informatique Changez facilement le design du site du zéro
Black-	# Posté le 12/04/2009 à 22:39:48
Possimpible	Albanel ***
Bookman47	# Posté le 12/04/2009 à 22:40:20
Les processeurs vaincront! études : ICAM Toulouse	Sujet épineux! Même si le pillage du multimédia n'est pas honnête, mettre des lois sur l'internet et encore plus risqué, surtout si ce système fonctionne sur des dénonciations anonymes. Encore une fois, bonne news! A ce qu'il paraît, "le temps c'est de l'argent", pourtant le temps ne s'achète pas! C'est dommage, sinon j'aurai cassé la tirelire (surtout pour rester plus de temps sur le SdZ! ).
berdes1	# Posté le 12/04/2009 à 22:41:42
Blog Twitter close Ville : Bon encontre Pays : France métropolitaine	Pas mal la vidéo, kankan Un liste des zéros sur twitter : le sujet de présentation et la liste Si vous voulez une invitation pour Google Wave ou Lockerz, envoyez-moi un MP! Membre du Glob de Bargeo
Cohars	# Posté le 12/04/2009 à 22:44:30
Ville : Torigni sur vire Pays : France métropolitaine	C'est donc toujours d'actualité le Black-out ? Merci a tous pour votre aide !
breizhou	# Posté le 12/04/2009 à 22:45:46
What else ?	"dénonce une manœuvre cynique de l’opposition" Mais qu'est ce qui faut pas entendre
Ziame	# Posté le 12/04/2009 à 22:45:57
Arx Tarpeia Capitoli proxima	Ah, c'est sur qu'un refus de la loi par l'Assemblée Nationale n'est pas démocratique, Albanel a raison de ne pas en tenir compte... C'est pathétique quand même. Avoir une mauvaise idée peut arriver à tout le monde, mais bon quand tout le monde le dit, ça ne sert à rien de s'entêter... zCorrecteurs.fr : blog - forum - quiz. La grande évasion...
Amakow	# Posté le 12/04/2009 à 22:46:40
Et franchement... Voilà.	La loi va être re-proposée si j'ai bien compris, et notre chère ministre a promis de partir si la loi ne passe pas. Amakow.fr
kankan	# Posté le 12/04/2009 à 22:52:39
kankan@internet:/com/sdz$ Blog Twitter close études : EFREI	Citation : Amako La loi va être re-proposée si j'ai bien compris, et notre chère ministre a promis de partir si la loi ne passe pas. Elle a promis de partir si le texte n'est pas reproposé à l'assemblée. Nuance. http://www.infospc.fr Trucs et astuces sur l'informatique Changez facilement le design du site du zéro
shine-neko	# Posté le 12/04/2009 à 22:56:21
Saite ita no wa My Rosy Heart Blog Twitter close	Citation : kankan Citation : Amako La loi va être re-proposée si j'ai bien compris, et notre chère ministre a promis de partir si la loi ne passe pas. Elle a promis de partir si le texte n'est pas reproposé à l'assemblée. Nuance. Bon débarras, c'est sur qu'elle ne me manqueras absolument pas Qui n'a jamais rêver d'apprendre a dessiner , Cuisiner japonnais dévorer de nouveaux manga fait par des copains et d'apprendre le japonais ? => La réponse se trouve ici
Samthi	# Posté le 12/04/2009 à 23:00:39
Tout est fatal ...	Ce n'ais que un surcis mais c'est dejas une victoire. C'est un formidable exemple de l'utilisation du net pour contrer ceux qui tentent de la controler . Ma news \| Fonds d'écran \| force-download \| Formater son PC facilement Le manuel du Zero \| proxy \| Visionneuse d'image JV \| Convertisseur binaire parler à dieu \| Google chrome \| ...
Nelty	# Posté le 12/04/2009 à 23:01:38
Garfield's back. Ville : Saint-malo Pays : France métropolitaine	Afin que les commentaires de cette news soient un lieu d'échanges et de débats constructifs, il serait bien d'éviter les messages inutiles comme celui-ci : Citation : Black- Albanel Vous avez parfaitement le droit d'être pour ou contre cette loi, mais si vous postez, autant agrémenter votre message d'arguments, il n'en sera que plus constructif et agréable à lire pour les autres. Votre sujet est résolu ? N'oubliez pas de l'indiquer comme tel ! - Participez à la vie du site !
Caelifer	# Posté le 12/04/2009 à 23:03:08
Vulnerant omnes, ultima necat Ville : Saint julien les villas Pays : France métropolitaine études : IUT Reims-Châlons-Charleville	Citation : Ziame Ah, c'est sur qu'un refus de la loi par l'Assemblée Nationale n'est pas démocratique, Albanel a raison de ne pas en tenir compte... J'aime pas faire l'avocat du diable mais un vote de 36 députés sensés en représenter 65 millions, c'est pas très démocratique non plus... Sinon je trouve cette news bien incomplète quant à la manière dont cette loi a été refusé. Elle a d'ailleurs suivi un parcours bien inhabituelle. Ce projet de loi a d'abord été voté par le Sénat (octobre dernier), puis par l'AN (3 avril), les deux chambres ont approuvé le projet. Puis le 9 avril, le texte est passé en commission mixte paritaire (CMP) dont le but est de parvenir à rédiger un texte commun qui sera de nouveau soumis au vote du parlement (AN + sénat) pour son adoption définitive. Et c'est là le coup de théâtre, malgré le premier vote positif des deux assemblés, l'AN vote majoritairement contre le projet de loi (majorité toute relative, 21 contre 15... ). La non adoption d'un texte rédigé par une CMP n'était pas arrivé depuis 1983. Et oui la loi n'est pas abandonnée Citation : Le Monde Toutefois, le gouvernement ne pourra pas représenter exactement le même texte. Il devra représenter la dernière version du texte validée par l'Assemblée, avant son passage par la commission mixte paritaire. C'est néanmoins une belle victoire pour nos libertés Le tout n'est qu'ordre et beauté, luxe calme et volupté. CB
Dakara	# Posté le 12/04/2009 à 23:04:13
Par la science!	D'un autre côté, je comprend pas les gens qui se plaignent de cette loi. Elle est sensée punir ceux qui volent sur internet. Ceux qui s'en plaignent sont donc des voleurs. En théorie, ceux qui n'ont rien à se repprocher nous rien à craindre de cette loi. Après évidemment, comme 95% des internautes ont quelque chose à se repprocher... Mais enfin... Je trouve ça bizarre que l'on se plaigne d'une loi visant à empêcher le vol. Et tant que nous ne volons pas, si je comprend bien, nos libertés d'internautes sont respectées, non?
Amakow	# Posté le 12/04/2009 à 23:05:21
Et franchement... Voilà.	Citation : GB-Basic D'un autre côté, je comprend pas les gens qui se plaignent de cette loi. Elle est sensée punir ceux qui volent sur internet. Ceux qui s'en plaignent sont donc des voleurs. En théorie, ceux qui n'ont rien à se repprocher nous rien à craindre de cette loi. Après évidemment, comme 95% des internautes ont quelque chose à se repprocher... Mais enfin... Je trouve ça bizarre que l'on se plaigne d'une loi visant à empêcher le vol. Et tant que nous ne volons pas, si je comprend bien, nos libertés d'internautes sont respectées, non? Si mon voisin décide d'utiliser mon réseau Wifi, je suis piégé. Et ne me dis pas que je dois le protéger, c'est déjà fait, mais cracker un réseau wifi est facile. Amakow.fr
Caelifer	# Posté le 12/04/2009 à 23:08:41
Vulnerant omnes, ultima necat Ville : Saint julien les villas Pays : France métropolitaine études : IUT Reims-Châlons-Charleville	Citation : Amako Citation : GB-Basic D'un autre côté, je comprend pas les gens qui se plaignent de cette loi. Elle est sensée punir ceux qui volent sur internet. Ceux qui s'en plaignent sont donc des voleurs. En théorie, ceux qui n'ont rien à se repprocher nous rien à craindre de cette loi. Après évidemment, comme 95% des internautes ont quelque chose à se repprocher... Mais enfin... Je trouve ça bizarre que l'on se plaigne d'une loi visant à empêcher le vol. Et tant que nous ne volons pas, si je comprend bien, nos libertés d'internautes sont respectées, non? Si mon voisin décide d'utiliser mon réseau Wifi, je suis piégé. Et ne me dis pas que je dois le protéger, c'est déjà fait, mais cracker un réseau wifi est facile. C'est un peu l'excuse facile ça... C'est en théorie possible, mais quel est le pourcentage des gens téléchargeant illégalement et se cachant derrière l'ip de son voisin ? Le tout n'est qu'ordre et beauté, luxe calme et volupté. CB
Amakow	# Posté le 12/04/2009 à 23:14:16
Et franchement... Voilà.	De chez moi, j'ai accès à 4 réseaux Wifi non protégés, ou facilement crackable. Autant d'innocent dont je pourrais me servir de leur adresse IP pour télécharger le dernier film sorti. Amakow.fr
Dakara	# Posté le 12/04/2009 à 23:15:21
Par la science!	Je suis assez d'accord. Très personnellement je suis pour le fait de continuer à télécharger tranquillement mes films de b**les et musiques, et programmes ( totosh, on connait tous ;p ) sans me faire emmerder. Mais si un jour je me faisais avoir, ce serait bien fait pour moi. Je pense pas avoir le culot de râler par-dessus le marché. Je vole, très bien. Si je me fais avoir, je vais pas gueuler sur le gouvernement parce qu'il m'empêcher de continuer à voler... EDIT: moi aussi j'ai accès à pas mal de réseaux. Mais généralement les gens qui ont un ordinateur ont également une connexion, ils ne vont pas s'amuser à fouiller chez les voisins. Et puis, quel pourcentage d'utilisateurs d'internet serait capable de craquer une connexion wi-fi sécurisée?
Samthi	# Posté le 12/04/2009 à 23:16:18
Tout est fatal ...	De toute facon cette loi n'est pas du tout adaptée et ne reglera aucun problemes car les gens continuerons a telecharger . Ma news \| Fonds d'écran \| force-download \| Formater son PC facilement Le manuel du Zero \| proxy \| Visionneuse d'image JV \| Convertisseur binaire parler à dieu \| Google chrome \| ...
Amakow	# Posté le 12/04/2009 à 23:16:38
Et franchement... Voilà.	Le simple fait que les mesures prises le soit au détriment de nos libertés me fait peur. Ceux qui sont prêts à donner leur liberté pour une sécurité minime ne méritent aucune des deux. Amakow.fr
might and earth	# Posté le 12/04/2009 à 23:18:54
Vive la Suède !!!!	Bonjour ! Quelle bonne nouvelle ! Je suis CONTRE le téléchargement illégal, mais POUR la liberté, POUR une révision de cette loi qui ne peut pas être plus mal faite, et POUR la protection de la vie privée des internautes. J'ai entendu dire que le projet de loi repasserait tel quel. C'est ridicule ! Le gouvernement ne tient pas compte de la protestation massive des internautes. Or il n'y a rien de plus démocratique, et rien de plus juste que ce que dit le peuple ! Le gouvernement insulte la démocratie, et bride nos libertés ! TOUS DANS LA RUE !!!! Edit : Je rajoute que cette loi est parfaitement injuste et inefficace. Rien que le fait que la tâche soit déléguée à une pseudo-autorité à part, que rien ne passe jamais devant un juge, qu'on doive continuer de payer un abonnement dont on ne bénéficie plus est inadmissible. De plus, cette loi n'empêchera pas les téléchargeurs de télécharger... Je crois qu'il y a bien d'autres moyens de lutter contre le téléchargement illégal. Pour n'en citer qu'un, la pédagogie. Et il y en beaucoup d'autres, peut-être plus efficaces, mais qui ne nous privent pas de nos libertés, de notre vie privée, et couplés tous ensemble ce serait infaillible. Le gouvernement fait des campagnes de spots contre les abus sur internet, je crois. Alors là, bravo ! Ils nous disent de protéger notre vie privée sur internet d'une main, et font tout le contraire de l'autre main. Le plus gros problème est l'information. Le gouvernement a énormément de moyens médiatiques pour faire pencher l'opinion publique. Résultat : mal informée, elle ne réagit pas. Je vous invite donc à sensibiliser toutes vos connaissances et à agir, vite !! ! Rejoignez le projet Gosp ! Cliquez sur cette banière ! - Je tape 81 mots par min (score 529 avec 3 erreurs). Et vous ? Vive Linux et le C++ !!! sqrt(-1) = vite ! de l'aspirine !! Les langages que j'utilise : C - C++ - Java - Python - Ruby - Pascal - Perl - Basic - Visual Basic - Visual Java - Xhtml - CSS - Php - Mysql - JavaScript - Ajax - Xml Mon ordinateur : Intel Pentium IV 1.7 Ghz-1024mo DDR 266 Mhz PC2700-Disque dur Western Digital 80 go-Carte graphique Sapphire Ati Radeon 9600 Series 128mo Mes passions : ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi ordi
linux66	# Posté le 12/04/2009 à 23:19:13
	Citation : Caelifer C'est en théorie possible, mais quel est le pourcentage des gens téléchargeant illégalement et se cachant derrière l'ip de son voisin ? C'est vraiment possible, il y'a plein de tutos pour ça (pas ici, bien-sûr ) ... De plus en plus de gens vont s'amuser, dans des lieux ou il y'a plein de réseaux WIFI, à prendre une autre ip et le pire, c'est qu'on peut pas se défendre ... Kubuntu 9.10 + KDE 4.3 - 64b - EXT4 Windows Vista SP2 - 32b - NTFS