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Les licences Creative Commons en version 3

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Les licences Creative Commons en version 3

# Par le_stoppeur, le 08/03/2007 à 21:51:05

Bonjour à tous,

Vous connaissez certainement l'organisation Creative Commons par l'intermédiaire des licences qu'elle a créées, les licences Creative Commons (ça doit sûrement vous dire quelque chose

Creative Commons est une organisation qui s'est dévouée à l'expansion d'oeuvres, en voulant en faciliter la circulation, l'utilisation et la distribution de celles-ci, le tout de manière légale.
A cet effet, elle a créé les licences Creative Commons. Ces licences cherchent à fournir des intermédiaires juridiques entre le copyright (tous les droits sont réservés) et le domaine public (aucun droit réservé, aussi appelé en comparaison le copyleft).
Il existe plusieurs types de ces licences, chacune autorisant des droits bien précis, comme la paternité, la distribution, la modification, et ceci à plusieurs degrés.

Selon la loi, le copyright est automatiquement appliqué sur toutes les oeuvres produites (que vous ayez placé le signe © ou pas). Vous seul avez donc des droits dessus.
Mais avec le temps, et l'émancipation de certains mouvements, comme le mouvement libre, le besoin d'utiliser d'autres licences s'est fait ressentir. Ces licences se devaient de garantir des droits à l'auteur, mais d'autoriser en même temps la distribution ou la modification de l'oeuvre en toute légalité.
En effet, chaque licence Creative Commons donne le droit à chacun de distribuer, d'afficher, de copier et de diffuser les oeuvres, selon les conditions que vous avez définies par le choix de votre licence. Ces conditions sont au nombre de quatre :

La Paternité (BY) : cette condition permet à tout le monde de distribuer, de faire connaître une oeuvre, mais nécessite que le nom de l'auteur soit mentionné.
Ainsi chacun peut utiliser l'oeuvre (un design, une photo, un programme...) comme il le souhaite, tout en citant le nom de l'auteur.

Le symbole correspondant est :
Pas d'usage commercial (NC) : cette condition autorise tout le monde à utiliser votre oeuvre sans accord préalable, sauf en cas d'usage commercial. Si l'oeuvre va être utilisée à des fins commerciales, l'accord de l'auteur est nécessaire (très efficace pour demander une rémunération).

Le symbole correpondant est : ou
Pas de travaux dérivés (ND) : cette condition laisse le droit à tout le monde de redistribuer, d'afficher ou de copier votre oeuvre, mais intégralement. Pour la modifier (ne serait-ce que pour une traduction), l'accord de l'auteur est nécessaire.
Le symbole correspondant est :
Share Alike (en français, "Partage à l'identique des conditions initiales") (SA) : cette condition oblige les personnes qui se basent sur votre oeuvre pour en produire une autre, à placer l'oeuvre finale sous la même licence que celle de votre oeuvre.
Le symbole correspondant est :

Bien entendu, ces conditions sont cumulables, il est possible de donner à une oeuvre une licence contenant les conditions de Paternité, "Pas d'usage commercial " et "Share Alike". L'oeuvre sera alors librement distribuable, utilisable et copiable, sauf pour des utilisations commerciales, le nom de l'auteur devra alors automatiquement être cité et le travail résultant de l'oeuvre devra posséder la même licence.

Vous pouvez vous rendre sur ce site pour, au moyen d'un formulaire très simple, choisir la licence Creative Commons que vous désirez.
Pour obtenir votre licence Creative Commons en version 3, vous devez vous rendre sur ce site, plus ergonomique, mais pas encore officialisé car il est encore en phase de test. Cependant, il devrait l'être très bientôt.

Si tout cela vous semble abstrait, sachez que cette licence est très sérieuse, et outre les sites et blogs qui placent leur contenu sous cette licence, sachez, entre autres, qu'une compilation de musique placée sous licence CC a été réalisée (vous pouvez la télécharger sur cette page), que plus de 2000 albums sont placés sous différentes variantes de la licence, que des films sont distribués selon cette licence et qu'une bière sous CC a même été réalisée (plus d'informations sur cette page) !

En bref, de plus en plus de projets et d'artistes font confiance à ces licences.

Les licences Creative Commons sont considérées comme des licences libres, mis à part celles qui incluent les options de "Pas d'utilisation commerciale" et "Pas de travaux dérivés".
Par ailleurs, il est (logiquement) impossible de combiner les conditions de "Pas de travaux dérivés" et "Partage à l'identique".

Bref, tout cela nous amène à l'actualité, puisque les fameuses licences CC sont désormais à leur troisième version.

La version 3

Commencée en avril 2005, elle est enfin disponible.
Elle apporte bien entendu un lot non négligeable de nouveautés, certaines étant très attendues par des organismes reconnus (notamment le projet Debian, qui édite la distribution Linux du même nom, et le MIT, une université américaine).

Tout d'abord, Creative Commons fait désormais une distinction entre les licences américaines, créées spécifiquement pour les lois des Etats-Unis et sa licence générique, applicable en théorie partout sur le globe.

Suggérée par le MIT, l'adaptation d'une oeuvre doit être clairement spécifiée : l'auteur de l'oeuvre dérivée doit désormais expliciter toutes les modifications effectuées sur l'oeuvre de base.

Creative Commons s'est aussi chargé d'harmoniser le traitement des droits moraux et des royalties (la juridiction au niveau de cette dernière change beaucoup selon les pays).

Dans un souci de compatibilité, la licence 'CC-BY-SA' (c'est une façon plus courte de dire : la licence Creative Commons qui contient les conditions de Paternité (BY) et "Share Alike" (SA)) a été légèrement modifiée pour être plus flexible. Ainsi, elle est désormais compatible avec plus de licences libres (comme Licence Art Libre, GPL, CeCILL, ...).

Enfin, certaines clauses (notamment sur "Share Alike") étaient un peu ambigües au niveau de la juridiction, elles ont été clarifiées.

A l'avenir

Le principal changement qui devrait intervenir dans la licence de ses prochaines versions est demandé par Debian. Incontestablement, ce sera l'inclusion de DRM dans une licence. Bien sûr, inclure des DRM dans une oeuvre se fera sous certaines conditions.
Normalement, cela devait se faire avec cette version des licences CC, mais n'a finalement pas été intégré dans cette version 3. Peut-être pour la prochaine ? Des discussions sont toujours en cours à ce propos.

Liens relatifs à la news

Wikipedia

Site officiel de CC (en)
Site officiel de CC
Choisir sa licence (encore à la version 2)
Choisir sa licence (version 3, le générateur est encore en test, mais bien fonctionnel )
Tous les changements
Tuto : Faire de son programme un logiciel libre

Bonne journée !

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58 Commentaires

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LinkKokiri	# Posté le 08/03/2007 à 21:53:41
Du coté obscur Groupe : Membres	C'est de créative qui fait les baladeurs mp3? Secret (cliquez pour afficher) "Eh, espèce de 'tit con, tu as enfreint les règles, un modo va te botter les fesses !"
M@teo21	# Posté le 08/03/2007 à 21:55:22
Doh ! Nuts. Mmh, donuts !	LinkKokiri Quelqu'un a un smiley qui se pend ? La news est dédicacée à Bluestorm au fait Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, Et les mots pour le dire arrivent aisément. Nicolas Boileau (je suis fan) Autobiographe à ses heures perdues
basoree	# Posté le 08/03/2007 à 21:55:36
Groupe : Membres	Bon je vais quand même changer mon avatar il se fait vieux... Aussi non, les news sont toujours aussi bien rédigées. Continuer comme ça Edit : est-ce normal que le logo admin n'apparaisse pas sous l'avatar de M@teo21 ?
le_stoppeur	# Posté le 08/03/2007 à 21:56:44
Juste un sourire ! Ex-Newser Groupe : Membres	Citation : LinkKokiri C'est de créative qui fait les baladeurs mp3? Rien à voir. Ex-Newser.\| De quoi ? - Evode DeP - Lalphabet
M.Sven	# Posté le 08/03/2007 à 21:57:01
I like to create !! Groupe : Bannis	5 éme commentaire youpie la prochaine fois j'essayerais d'avoir le 4 éme La star est connecté: M@teo21 est connecté(e) truc de fou S. Projet L'intérêt est d'avoir un site entièrement consacré à des projets, ils seront classés dans des catégories, Il y aura un système de news, qui présentera les derniers projets créés en indiquant un lien direct vers leur topique disponible aux visiteurs depuis l'extérieur du site pour attirer de nouvelles personnes
Aztek	# Posté le 08/03/2007 à 21:58:07
blablabla Groupe : Membres	WAW _ super news, elle aurait bien sa place dans un tuto, je pensais aussi (le hasard fait bien les choses) il y a de cela quelques semaines de crééer mon tutoriel sur le droit de l'internet les copyrights etc, mais je ne m'y connais pas très bien là dessus, je te donne un conseil le_stoppeur : fait ton tuto là dessus c'est super bien fait et vu la clarté je suis sûr que ca attirera les foules (ou bien M@teo qui sait ) Les chats retombent-ils toujours sur leur pattes ? Selon l'association américaine des vétérinaires : sur 22 chats tombés d'une hauteur supérieure à 7 étages (environ 25m), un seul est mort sur le coup, 20 ont été blessés par leur chute (principalement à l'abdomen), dont 1/3 de lésions graves et 1/3 de lésions sérieuses... (Quid 1991. page 209b) $\mathfrak{Vive \ la \ France \ !}$
Luky	# Posté le 08/03/2007 à 21:59:29
J'me souviendras du 1 avril !! Groupe : Bannis	Merci pour ces infos (déja une new avant la derniere :-°)) Phpbb-Info A VOIR ! Citation : MSN Luky : Tu pues Patoch ! Patoch : Drole sens de l'humour Luky : J'décone Ex du SdZ (Vous vous souvenez de ce jour..? ) Moi et rayman on avais les fonction. S'tais top. (nan toi, t'étais banni).
Best killer	# Posté le 08/03/2007 à 22:02:46
Groupe : Membres	Merci pour cette news
nicknick63	# Posté le 08/03/2007 à 22:03:25
Groupe : Membres	M@ateo a dit que les tutos allaient surement devenir CC... Envie de discuter avec la communauté d'Exalead ? Allez sur le chat ! (xmpp:exalead@chat.jabberfr.org) Les tableaux, c'est tabou, on en viendra tous a bout !
M@teo21	# Posté le 08/03/2007 à 22:03:56
Doh ! Nuts. Mmh, donuts !	Non je n'ai pas dit ça, j'ai dit que j'aimerais bien donner la possibilité aux zéros de mettre leurs tutos sous CC, c'est différent Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, Et les mots pour le dire arrivent aisément. Nicolas Boileau (je suis fan) Autobiographe à ses heures perdues
Cam	# Posté le 08/03/2007 à 22:08:43
Have fun !	Ouais effectivement les licences sont passées en version 3, c'est une bonne nouvelle. Bonne news. EDIT : M@teo > pourquoi t'as plus ta belle image rouge ? Discutons des news
Aztek	# Posté le 08/03/2007 à 22:08:46
blablabla Groupe : Membres	Citation : M@teo21 Non je n'ai pas dit ça, j'ai dit que j'aimerais bien donner la possibilité aux zéros de mettre leurs tutos sous CC, c'est différent Ah ca me rassure, merci beaucoup Les chats retombent-ils toujours sur leur pattes ? Selon l'association américaine des vétérinaires : sur 22 chats tombés d'une hauteur supérieure à 7 étages (environ 25m), un seul est mort sur le coup, 20 ont été blessés par leur chute (principalement à l'abdomen), dont 1/3 de lésions graves et 1/3 de lésions sérieuses... (Quid 1991. page 209b) $\mathfrak{Vive \ la \ France \ !}$
le_stoppeur	# Posté le 08/03/2007 à 22:10:32
Juste un sourire ! Ex-Newser Groupe : Membres	Citation : M@teo21 Non je n'ai pas dit ça, j'ai dit que j'aimerais bien donner la possibilité aux zéros de mettre leurs tutos sous CC, c'est différent Je ne sais pas où t'as dis ça, mais c'est une bonne idée Citation : Aztek le_stoppeur : fait ton tuto là dessus c'est super bien fait et vu la clarté je suis sûr que ca attirera les foules (ou bien M@teo qui sait ) Qui sait, peut être, si j'ai le temps (mais il existe déjà un tuto sur ça, par contre il ne prend pas en compte les licences CC (cf. news)). Ex-Newser.\| De quoi ? - Evode DeP - Lalphabet
Craw	# Posté le 08/03/2007 à 22:15:36
Rien n'est parfait ! Groupe : Membres	Ha enfin les licenses CC 3 ! <hs> C'est normal que M@teo21 n'ait plus son avatar admin ? </hs> Réfléchir c'est agir mentalement. Tout ce qui est vivant est mortel. Renier la vérité c'est mentir, renier le mensonge c'est aussi mentir. Craw
L01c	# Posté le 08/03/2007 à 22:20:02
2 ans de prépa :( ! Groupe : Membres	Citation : le_stoppeur Citation : M@teo21 Non je n'ai pas dit ça, j'ai dit que j'aimerais bien donner la possibilité aux zéros de mettre leurs tutos sous CC, c'est différent Je ne sais pas où t'as dis ça, mais c'est une bonne idée . Dernier commentaire, de la news sur le hackage du site. Une belle news comme on les aime . Vous voulez apprendre à crypter/décrypter avec RSA Une question sur le système d'exploitation GNU/Linux ou sur (K)Ubuntu en particulier ? GNU/Linux : pour quelles raisons ? (en cours de construction)
iKs	# Posté le 08/03/2007 à 22:48:27
Find it. Fix it. Groupe : Membres	Une petite correction : le copyleft n'est pas le domaine public. Comme expliqué plus loin dans la news il est impossible de passer son oeuvre dans le domaine public, ceci n'arrive que x années après la mort de l'auteur. Au contraire on peut passer son boulot sous licence libre tel quelque GPL, LGPL, FDL ou une des CC (qui sont plus ou moins libre comme dit dans la news, faudrait peut-être expliciter ?). (EDIT: la principale différence d'après Wikipedia réside dans le fait que le copyleft garantit certains droits à l'auteurs, définis par celui-ci, et surtout est "contagieux" (un SA quoi, ce qui voudrait dire que les licences CSD sont pas des copyleft ?!)) Perso si je publie un jour un tuto il sera à coup sur soit sous GNU License soit sous CC- : le savoir c'est fait pour être diffusé (et M@teo21 je supporte bluestorm comme tu t'en rapelle peut-être : une licence CC-BY-NC(-SA) serait sérieusement niquel pour tes cours et au final garantirai une campagne de pub gratuite pour le SdZ (bah ouais vive le BY !)). Mangez du libre, caybon. Ubuntu user - GNOME user - Ruby user - XML user Projets et liens intéressants : Noobulous, une gamme de serveurs Tremulous francophones (projet avec asmanur et Octal) Tremulous-fr, site officiel de la communauté francophone Tremulous
Jarvis	# Posté le 08/03/2007 à 23:18:27
quando paratus est Groupe : Membres	Dés que le site le pourra, je mettrai mon tutoriel sous CC Mon tutoriel d'initiation aux lignes de commande linux
Craft	# Posté le 08/03/2007 à 23:22:03
Groupe : Membres	Bonne nouvelle. J'utilise ce genre de chanson pour mon site et c'est très simple à comprendre légalement Merci encore à Jp949,Frezzz, A-spec59, Fl0r3nt,Bilbou, Havrest, Nikko75,Lpu8er,Pakie,Steven,Thelittlegui et Aimak.
Patoch	# Posté le 08/03/2007 à 23:56:54
Staff Pays-Froid.Net Groupe : Membres	A c'est une bonne nouvelle tout ca :). Ca pourrai aider beaucoup de personne comme des gens sur mon site Les pinguins t'aident en informatique : Pays-Froid.net - Le forum - Mon Portfolio
C0c0	# Posté le 09/03/2007 à 00:17:48
Ca y est j'ai une citation ! Groupe : Membres	Citation : M@teo21 La news est dédicacée à Bluestorm au fait Ah je me disais aussi Je suis sur qu'il va laisser un bon long commentaire constructif sur le libre, on l'attend tous bluestorm D"ailleurs j'ai été étonné de ne pas voir le nom de bluestorm en tant que rédacteur de la news, celle-ci est très bien rédigée
Aztek	# Posté le 09/03/2007 à 00:28:41
blablabla Groupe : Membres	Citation : le_stoppeur Qui sait, peut être, si j'ai le temps (mais il existe déjà un tuto sur ça, par contre il ne prend pas en compte les licences CC (cf. news)). oui, mais je trouvais dommage que le titre n'allait pas avec ce contenu qui trouverait aussi sa place dans un tuto à part. Et oui, les licences CC n'y sont pas non plus. Ce serait vraiment super si tu nous ferais ca (je te pousse pas, tu es libre) Les chats retombent-ils toujours sur leur pattes ? Selon l'association américaine des vétérinaires : sur 22 chats tombés d'une hauteur supérieure à 7 étages (environ 25m), un seul est mort sur le coup, 20 ont été blessés par leur chute (principalement à l'abdomen), dont 1/3 de lésions graves et 1/3 de lésions sérieuses... (Quid 1991. page 209b) $\mathfrak{Vive \ la \ France \ !}$
bluestorm	# Posté le 09/03/2007 à 01:07:32
dont ask to ask Groupe : Membres	Citation D'ailleurs j'ai été étonné de ne pas voir le nom de bluestorm en tant que rédacteur de la news, celle-ci est très bien rédigée C'est pas très gentil pour le_stoppeur ça Au cas où tu n'aurais pas remarqué, cela fait pas mal de temps que je n'ai pas soumis de news (manque de temps en fait), et les news sont toujours assez nombreuses et bien rédigées. (par exemple, j'avais parlé de la sortie de Blender 2.43 à des newsers, et Mephisto (le faux nouveau newser, parce qu'il a déjà fait de nombreuses contributions) a décidé de la faire, et s'en est visiblement bien sorti ) Citation Ah je me disais aussi Je suis sur qu'il va laisser un bon long commentaire constructif sur le libre, on l'attend tous bluestorm En fait, c'est lié à mon commentaire sur la news précédente, que je me permet de citer ici pour ceux qui n'auraient pas lu (puisque visiblement vous vous posez des questions) : Citation Entre nous, (ouais, on va encore dire que je suis obsédé, et euh... pour le coup c'est pas faux), il y a une solution au problème "j'ai peur que les cours deviennent payants un jour" : les licences libres. Ça a l'air tout con, mais une petite licence Creative Commons pourrait être adaptée aux cours du SDZ : une petite Attribution Share-Alike, avec en option un Non-Commercial voire même Non-Derivatives (mais c'est un peu dommage peut-être) permettrait de régler le problème. Je ne parle pas forcément des tutos "officiels", d'une part parce que M@teo est probablement au courant de cette possibilité et l'a sûrement envisagée, et d'autre part parce que cela permettrait la reprise des cours (avec le nom des auteurs et le lien vers le site, évidemment) par d'autres sites (ce qui pourrait ne pas être dans l'optique du SDZ, évidemment), mais principalement des "tutos des zéros". Il faudrait en discuter avec les validateurs, mais c'est une possibilité que j'envisage personnellement pour mes contributions. edit : Je pensais que c'était clair, mais visiblement non : ce genre de choix (la licence de son travail) ne peut être fait que par l'auteur du tuto en question. Et, probablement, avec l'accord des validateurs. M@teo était effectivement déjà au courant, visiblement Programmation : la récursivité Présentation de KDE : les KIO-slaves Le typage en programmation : présentation thématique et historique mes textes divers
hind flo	# Posté le 09/03/2007 à 01:58:45
Groupe : Membres	juste une question: la mise sous licence C.C est gratuite ? le darfour on s'en fous finalement...
Dreadnought	# Posté le 09/03/2007 à 03:19:46
Groupe : Membres	Apparement c'est du même style que GPL etc, donc oui. Je m'y perd avec toutes ces abréviations :l Bhook : Gestionnaire de marques-pages online
K@nt1	# Posté le 09/03/2007 à 07:07:04
White Hat :) Groupe : Membres	@Mateo : je n'ai pas très bien compris pourquoi tu es dans l'incapacité de laisser les membres mettre leurs tutos sous CC ...
zbiduly	# Posté le 09/03/2007 à 09:08:16
Groupe : Membres	Citation : hind flo juste une question: la mise sous licence C.C est gratuite ? Bien entendu puisque c'est libre !
Ejis	# Posté le 09/03/2007 à 10:09:18
B0rn 2 B @ n3rd Groupe : Membres	Cette news tombe vraiment à pic !! J'avais justement besoin d'infos sur ce genre de licences, et me voilà devant le SDZ ! Merci à toi, le_stoppeur ! Le clavier et la partition.Info Ejis
Regnareb	# Posté le 09/03/2007 à 11:15:45
Les gens sont cons. Groupe : Membres	Citation : zbiduly Citation : hind flo juste une question: la mise sous licence C.C est gratuite ? Bien entendu puisque c'est libre ! Libre =/= gratuit... Quand est ce que vous allez vous mettre ça dans le crane ? Sinon personnellement je préfère la Lal (Licence Art Libre) pour mettre mes créations sous License libre. Rien que pour l'utilisation commerciale déjà Edith : j'ai rien dit.. on m'avait toujours dit qu'on ne pouvait rien en tirer quand on mettait sous license CC, mais en fait c'est encore mieux Idiots finis : Wizard50 Dark-Ragnos zulon MyGB Pink Squirrel Zanpa Nesquik69 ?? Quaddxmas (aide)
gouttegd	# Posté le 09/03/2007 à 11:38:47
Groupe : Membres	Pour ma part je n'ai jamais été vraiment convaincu par ces licenses, ou plus exactement je n'ai jamais été convaincu par l'organisation Creative Commons. C'est vrai quoi, allez faire un tour sur le site, il n'y a pas moyen de récupérer _simplement_ le texte brut de chacune des licenses (tout ce qu'on peut récupérer, c'est le code HTML qui insère un lien vers la page de CC, ouah trop génial...). « Je vous aiderai si vous me promettez d'aider quelqu'un d'autre en retour. » --- Anonyme « Soyez vigilant lorsque vous vous exprimez dans un forum électronique. Vos fautes de frappes et de syntaxe vous poursuivront pour l'éternité. » --- Linus B. Torvalds http://fr.hypo-theses.com/
Regnareb	# Posté le 09/03/2007 à 12:02:40
Les gens sont cons. Groupe : Membres	Hum.. trouvé en 30 secondes sur le site. Suffit de cliquer sur les licenses que tu veux, et le contrat est donné. Exemple : Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique Alors bon, mettre son incompétence sur le dos des autres, c'est gros.. Idiots finis : Wizard50 Dark-Ragnos zulon MyGB Pink Squirrel Zanpa Nesquik69 ?? Quaddxmas (aide)