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Petit guide des licences Creative Commons


Informations sur le tutoriel

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Auteur : Guillawme
Difficulté : Débutant (1 / 5)
Visualisations : 8 654
Licence : Creative Commons BY-SA


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Bonjour à tous. :)

Vous avez peut-être déjà lu le tuto de GuilOooo intitulé Faire de son programme un logiciel libre.
Il y présente quelques licences, dont la célèbre GPL, qui permettent de rendre un programme libre.

Cependant, si vous connaissez un peu ces licences ou si vous avez lu en détails ce tuto, vous savez qu'elles sont plutôt adaptées à la publication de logiciels, de bibliothèques logicielles ou d'autres composants comme des extensions ou plug-ins.

Grâce aux licences Creative Commons, vous pouvez facilement publier d'autres types de contenu (images, musiques, vidéos...), éventuellement en les rendant libres, et je vais vous expliquer ici comment faire. :)

Les droits d'auteur, c'est quoi ?

Vous en avez tous déjà entendu parler, je suppose (oui, c'est bien le truc qui vous empêche de laisser tourner eMule 24h / 24 :p ).

Voilà de quoi il est question.
En France, la loi fait que quand vous créez une oeuvre quelle qu'elle soit, celle-ci est automatiquement protégée par le droit d'auteur.

Cela signifie que personne ne peut en faire une utilisation commerciale sans votre accord, et mieux, que personne ne peut s'approprier votre oeuvre (c'est le plagiat : l'autre personne prend votre création et met son nom dessus tout simplement, ce qui est strictement interdit).

Oui mais pour être bien protégé, il faut que vous puissiez apporter la preuve, en cas de litige, que c'est bien vous l'auteur et surtout que vous avez eu l'idée avant celui qui veut vous plagier (c'est très important).

Comment faire pour prouver ça ?

Tout d'abord, citons Wikipédia :

Citation : article «droit d'auteur» de Wikipédia
La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée (L113-1 CPI).


Voici un moyen de procéder : envoyez-vous à vous-mêmes votre oeuvre par la poste ou, si elle ne rentre pas dans une enveloppe, un document attestant que vous en êtes bien le créateur (par exemple : vous vous envoyez votre manuscrit si vous avez écrit un livre, vos plans si vous avez inventé une machine, etc.).

Pourquoi se l'envoyer ?

Parce que le cachet de la poste donne la preuve de la date à laquelle l'envoi a été fait.
L'enveloppe doit impérativement rester cachetée.

De cette façon, le cachet de la poste donne la date de l'envoi et le contenu de l'enveloppe vous authentifie comme le créateur.

En cas de litige, il suffit de faire constater à l'autorité compétente la date figurant sur l'enveloppe et d'ouvrir celle-ci pour faire constater que vous êtes bien l'auteur.



Je ne vais pas m'étendre plus sur cette petite intro aux droits d'auteur car ce n'est pas exactement le sujet dont traite ce tuto.
Allez voir ce lien pour plus de détails : droits d'auteur.


Passons à la suite. :)

Une oeuvre libre de droits...

Ça peut paraître bizarre, mais des gens ont eu l'idée un jour de renoncer aux droits qu'ils avaient sur leur création pour l'offrir à une communauté, la partager, etc.
Noble initiative, n'est-ce pas ?

Si vous connaissez l'esprit des logiciels libres, vous voyez de quoi je parle. ^^

Dans le domaine des logiciels il existe donc plusieurs licences permettant de rendre une création libre : GPL et LGPL sont les plus connues, il en existe plein d'autres.
Ce n'est pas le sujet ici, je vous renvoie donc vers ce tuto cité en introduction et vers cet article de Wikipédia.


Après ces deux parties dans lesquelles j'abordais des généralités pour nous situer, la troisième constitue vraiment le coeur du sujet.

C'est parti ! ;)

Le vif du sujet : les licences Creative Commons

Introduction



Parmi toutes les licences libres, beaucoup sont adaptées à un logiciel, puisque cette notion de création libre est apparue dans le milieu du développement.

Les licences Creative Commons, elles, sont adaptées à du contenu plus varié comme je vous l'ai déjà dit.

Je dis les licences depuis le début... ça vous intrigue, n'est-ce pas ? o_O
Je dis ça pour la bonne raison qu'il y en a plusieurs.

Je vais donc vous détailler les différents types de licences proposées par Creative Commons.



Les différentes licences



Creative Commons vous permet de vous composer une licence « à la carte ». :soleil:
J'explique.
Il existe quelques attributs qu'on peut décider d'intégrer ou non dans sa licence :
  • BY ;
  • ND ;
  • NC ;
  • SA.

C'est quoi, tout ça ? o_O


BY, mention aussi appelée « Attribution » ou « Parenté », signifie que les gens qui utilisent votre oeuvre sont tenus de toujours y laisser visible le nom de son auteur (votre nom, en fait).

ND signifie « Non Derivative work », c'est-à-dire qu'aucune modification par un tiers ne peut être apportée à l'oeuvre publiée sous cette licence.
Plus précisément, vous devez demander à l'auteur de publier son oeuvre sous une autre licence ne comportant pas cette clause ND si vous voulez apporter des modifications (et il n'est pas obligé d'accepter :( ).
Le fait de publier quelque chose sous deux licences différentes peut paraître aberrant, mais sachez que la pratique est courante c'est possible : un bon exemple est la bibliothèque Qt.

NC signifie « Non Commercial » et, vous l'aurez deviné, si vous spécifiez NC dans votre licence, personne n'aura le droit de se faire de l'argent avec votre oeuvre. Là encore la remarque précédente concernant une double licence s'applique.

SA signifie « Share Alike », c'est-à-dire que toute copie de votre oeuvre ne peut être distribuée que sous la même licence que l'originale.

Vous pouvez bien entendu combiner ces différents attributs, ce qui laisse la possibilité de pas mal de licences différentes.

Voici les combinaisons possibles pour Creative Commons v3. La liste ne comporte pas toutes les combinaisons possibles du fait d'incompatibilités entre certaines clauses.



Deux précisions d'importance




Il faut savoir que même si j'ai beaucoup parlé de libre dans ce tuto, toutes les licences Creative Commons ne permettent pas de rendre une publication libre !
C'est le cas si vous incluez les clauses NC et ND (ou les deux).

Pour récapituler : votre publication est libre si et seulement si les clauses NC et ND sont absentes !


De plus, quels que soient les attributs qui composent votre licence :
Tout le monde sera libre de redistribuer votre oeuvre sur le support ou via le média de son choix et sous un format, de son choix également.



Mais comment faire concrètement pour appliquer la licence ?



C'est assez simple, pour ce que j'ai vu en faisant une petite recherche.

Rendez-vous à cette adresse et remplissez le formulaire selon vos envies.

Après l'envoi, la page vous retourne ce que vous devrez faire figurer sur votre oeuvre et vous fournit un code HTML si vous voulez indiquer la licence sur votre site. Remarquez que vous pouvez choisir le type de logo, le code HTML sera changé automatiquement. :)

Notez aussi que le logo devient cliquable et pointe vers cette page qui spécifie tous les termes du contrat de licence (pour mon exemple, mais la page change selon les attributs bien sûr).


En revanche, si vous êtes déjà familiarisés avec ces licences, vous n'êtes pas obligés d'utiliser ce formulaire : il vous suffit d'indiquer avec votre oeuvre le lien pointant vers la page des termes du contrat de licence (vous n'êtes même pas obligés d'utiliser les logos, ils servent juste à identifier dès le premier coup d'oeil la licence qui protège l'oeuvre).



C'est déjà la fin



J'en ai maintenant terminé avec cette partie, la dernière est une liste des liens contenus dans ce tuto et d'autres qui pourront vous être utiles.

Liens utiles

Voici une liste de tous les liens utiles en rapport avec ce tuto :

Q.C.M.

Qu'est-ce qu'une licence Creative Commons ?
Laquelle de ces licences Creative Commons, caractérisée par ses attributs, est l'équivalent de la GPL ?

Indice :
Secret (cliquez pour afficher)
Je n'ai pas parlé de la GPL dans ce tuto, mais je vous ai donné des liens. ;)

Statistiques de réponses au QCM


J'espère avoir levé le voile sur ces licences. ^^

Si vous avez des suggestions, commentaires, etc. n'hésitez pas à poster un commentaire ou à m'envoyer un MP.
Ce tuto sera éventuellement édité selon vos commentaires et suggestions.

Creative Commons License

Une dernière chose : ce tuto est sous licence Creative Commons BY-SA (vous savez maintenant de quoi il retourne ;) ).



Merci à bluestorm pour ses judicieuses remarques concernant le caractère libre / non libre des licences présentées ici.

Informations sur le tutoriel

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Créé : Le 16/09/2007 à 19:19:20
Modifié : Le 05/01/2009 à 19:04:37
Avancement : 100%

L'orthographe, la grammaire et la présentation de ce tutoriel ont été vérifiées par les zCorrecteurs.
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